Mentions légales 

Editeur :

Patrick Moyse, entrepreneur individuel, SIREN : 390006575, domiciliée au 3 rue de la Filanderie, 35190 Becherel.

Contact :

Monsieur Patrick Moyse

bonjour@patrick-moyse.fr

Directeur de publication : Patrick Moyse

Hébergeur : AMEN SASU, 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris

RCS Paris: 421 527 797 000 11 - Société au capital social de 37 000 €

Directeur de la publication: Claudio Corbetta

Téléphone: :  01 70 99 53 41 (prix d'un appel local).

Propriété intellectuelle

Patrick Moyse demeure le titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle relatifs à l’ensemble des contenus et créations disponibles sur le site internet www.patrick-moyse.fr dont il est l’auteur et qu’il a mis en ligne, à savoir en particulier les textes, commentaires, illustrations, vidéos et images, qu’ils soient visuels ou sonores, reproduits sur le Site, ainsi que son code source. Ces éléments sont protégées au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit à l’image, etc., et sont la propriété pleine et entière de la société Monsieur Patrick Moyse.

Il est strictement interdit de modifier, copier, représenter, reproduire, traduire, diffuser, publier, transmettre, distribuer, produire ou afficher tout contenu apparaissant sur le site internet www.patrick-moyse.fr et/ou par l’intermédiaire de celui-ci. Toute forme de copie totale ou partielle, d’aspiration et de reproduction de la base de données produite et exploitée par Patrick Moyse sur le site internet www.patrick-moyse.fr est formellement interdite sans son accord écrit et préalable.